Déposée le 29 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMODORE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMODORE INTERNATIONAL domicilié(e) 13 Pierre et Marie Curie - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMODORE INTERNATIONAL domicilié(e) 13 Pierre et Marie Curie - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque BAGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGUET est expirée depuis le 29 octobre 2023.
COMMODORE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STERICLAV
COMMODORE INTERNATIONAL, S.A.R.L. - 13 Pierre et Marie Curie - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 301610242
COMMODORE INTERNATIONAL - 13 Pierre et Marie Curie - 33290 - BLANQUEFORT - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249085 - Publication au BOPI 2003-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539045 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Appareils et instruments scientifiques, appareils pour le traitement de l'information des données de la stérilisation Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Autoclaves de stérilisation et leurs périphériques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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